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La ministre des armées et des anciens combattants,
Vu l'arrêté du 28 janvier 2021 modifié relatif à la prévention et à la protection contre les risques d'incendie dans les ouvrages souterrains du ministère de la défense concourant de manière permanente au commandement des opérations ;
Vu l'avis émis par la formation spécialisée ministérielle le 9 décembre 2025 ;
Vu l'avis émis par la commission interarmées de prévention le 16 décembre 2025,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 janvier 2021Art. 1
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 janvier 2021Art. 2
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1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 janvier 2021Art. 3
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1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 janvier 2021Art. 4
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1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 janvier 2021Art. 5
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 janvier 2021Art. 6
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 janvier 2021Art. 7
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A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 janvier 2021Art. 7.1
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1 créé
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 janvier 2021Art. 13
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 janvier 2021Art. Annexe
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Créé le 7 février 2026
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française sans son annexe.
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Fait le 28 janvier 2026.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des ressources humaines du ministère de la défense,
O. Bouchery
En vigueur depuis le samedi 7 février 2026