Arrêté du 28 janvier 2026

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 28 janvier 2021

Art. 1

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Clarification des règles de prévention contre l'incendie dans les ouvrages militaires souterrains

Résumé. Les règles de prévention des incendies dans les ouvrages militaires souterrains sont clarifiées pour mieux protéger le personnel et assurer la continuité des activités.

A modifié les dispositions suivantes :

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