Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Clarification des règles de prévention contre l'incendie dans les ouvrages militaires souterrains
Résumé. Les règles de prévention des incendies dans les ouvrages militaires souterrains sont clarifiées pour mieux protéger le personnel et assurer la continuité des activités.
A modifié les dispositions suivantes :