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Arrêté du 27 mai 2024

modifiant l'arrêté du 25 janvier 2011 modifié portant création de la mention « équitation » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »

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Simplification des compétences pour le diplôme d'équitation

Résumé. L'arrêté simplifie les compétences pour le diplôme d'équitation, en insistant sur la sécurité et la gestion des risques.

La ministre des sports des jeux Olympiques et Paralympiques,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1 (Diplôme obligatoire pour enseigner le sport), R. 212-10-17 (Tests d'entrée pour les formations sportives), D. 212-51 (Diplôme d'Etat supérieur en jeunesse, éducation populaire et sport) et suivants, et A. 212-54 (Spécialité "Performance Sportive" du Diplôme d'État Supérieur) et suivants et A.112-101-1 (Création des certificats complémentaires dans le sport) et suivants ;

Vu le décret n° 2021-393 du 2 avril 2021 (Modification des diplômes dans le domaine de la jeunesse et du sport) relatif aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires ;

Vu l'arrêté du 25 janvier 2011 (Création d'un diplôme d'État supérieur pour les professionnels de l'équitation) modifié portant création de la mention « équitation » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « sport et animation » en date du 11 janvier 2024,

Arrête :

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Modification des compétences du diplôme d'équitation

Résumé. Les compétences requises pour le diplôme d'équitation sont simplifiées et recentrées sur la gestion et la sécurité.

A modifié les dispositions suivantes :

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Ajout d'un article sur les référentiels du diplôme d'équitation

Résumé. L'arrêté ajoute un nouvel article qui précise où trouver les détails des compétences et évaluations pour le diplôme d'équitation.

A créé les dispositions suivantes :

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Modification des exigences préalables à l'entrée en formation d'enseignement du sport équestre

Résumé. Les exigences pour entrer en formation d'enseignement du sport équestre sont modifiées et précisées, avec des tests techniques et pédagogiques à réussir.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des exigences de formation en équitation

Résumé. Les nouvelles règles pour la formation en équitation exigent des candidats qu'ils puissent évaluer les risques, anticiper les dangers, maîtriser les gestes en cas d'incident et organiser une séance d'entraînement.

A modifié les dispositions suivantes :

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Déplacement des modalités d'évaluation des UC3 et UC4

Résumé. Les modalités d'évaluation des unités capitalisables UC3 et UC4 pour le diplôme d'État supérieur du sport sont déplacées en annexe II de l'arrêté.

A modifié les dispositions suivantes :

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Précision des qualifications pour les formateurs en équitation

Résumé. Les qualifications requises pour les formateurs, tuteurs et évaluateurs du diplôme d'État supérieur en équitation sont précisées et renforcées.

A modifié les dispositions suivantes :

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Déplacement des tableaux de dispenses et équivalences

Résumé. Les tableaux des dispenses et équivalences pour le diplôme d'éducateur sportif en équitation sont déplacés en annexe.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des équivalences pour le DESJEPS équitation

Résumé. Les équivalences pour le DESJEPS équitation sont modifiées pour les diplômes et certifications existants.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 25 janvier 2011Art. Annexe I → Version 3Arrêté du 25 janvier 2011Art. Annexe II → Version 2Arrêté du 25 janvier 2011Art. Annexe III → Version 2
- Arrêté du 25 janvier 2011
Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe III-A, Art. Annexe III-B
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Suppression des règles relatives aux métiers du sport

Résumé. L'arrêté du 27 mai 2024 supprime tous les articles de l'arrêté du 21 septembre 2018 concernant les métiers du sport.

A abrogé les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 23 juin 2024

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Application des Dispositions de l'Arrêté aux Sessions de Formation

Résumé. Les nouvelles formations suivent les règles de l'arrêté à partir de septembre 2024.

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formation ouvertes à compter du 1er septembre 2024.

En vigueur depuis le 23 juin 2024

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Publication de l'arrêté

Résumé. Cet arrêté sera publié au journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 27 mai 2024.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

F. Bourdais

En vigueur depuis le dimanche 23 juin 2024

Arrêté du 27 mai 2024
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