La ministre des sports des jeux Olympiques et Paralympiques,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-51 et suivants, et A. 212-54 et suivants et A.112-101-1 et suivants ;
Vu le décret n° 2021-393 du 2 avril 2021 relatif aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires ;
Vu l'arrêté du 25 janvier 2011 modifié portant création de la mention « équitation » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « sport et animation » en date du 11 janvier 2024,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 25 janvier 2011 > > Art. 2 > >
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1 modifié
1 cité
A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 25 janvier 2011 > > Art. 2 bis > >
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1 créé
2 cités
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 25 janvier 2011 > > Art. 3 > >
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1 modifié
2 cités
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 25 janvier 2011 > > Art. 4 > >
1 version
1 modifié
2 cités
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 25 janvier 2011 > > Art. 5 > >
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1 modifié
4 cités
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 25 janvier 2011 > > Art. 6 > >
1 version
1 modifié
1 cité
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 25 janvier 2011 > > Art. 7 > >
1 version
1 modifié
1 cité
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 25 janvier 2011 > > Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe III-A, Art. Annexe III-B > >
1 version
5 modifiés
5 cités
A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 septembre 2018 > > Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV > >
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15 abrogés
1 cité
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formation ouvertes à compter du 1er septembre 2024.
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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 27 mai 2024.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice des sports,
F. Bourdais