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La ministre des sports des jeux Olympiques et Paralympiques,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-51 et suivants, et A. 212-54 et suivants et A.112-101-1 et suivants ;
Vu le décret n° 2021-393 du 2 avril 2021 relatif aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires ;
Vu l'arrêté du 25 janvier 2011 modifié portant création de la mention « équitation » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « sport et animation » en date du 11 janvier 2024,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 janvier 2011Art. 2
1 version
1 modifié
1 cité
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 janvier 2011Art. 2 bis
1 version
1 créé
2 cités
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 janvier 2011Art. 3
1 version
1 modifié
2 cités
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 janvier 2011Art. 4
1 version
1 modifié
2 cités
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 janvier 2011Art. 5
1 version
1 modifié
4 cités
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 janvier 2011Art. 6
1 version
1 modifié
1 cité
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 janvier 2011Art. 7
1 version
1 modifié
1 cité
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 janvier 2011Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe III-A, Art. Annexe III-B
1 version
5 modifiés
5 cités
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 septembre 2018Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV
1 version
15 abrogés
1 cité
Créé le 23 juin 2024
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formation ouvertes à compter du 1er septembre 2024.
1 version
Créé le 23 juin 2024
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 27 mai 2024.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice des sports,
F. Bourdais
En vigueur depuis le dimanche 23 juin 2024