Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Ajout d'un article sur les référentiels du diplôme d'équitation
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 janvier 2011Art. 2 bis
Arrêté du 27 mai 2024
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 janvier 2011
Art. 2 bis
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 janvier 2011Art. 2 bis
Source : Légifrance