Arrêté du 27 mai 2024

Article 2

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Article 2

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 25 janvier 2011

Art. 2 bis

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Ajout d'un article sur les référentiels du diplôme d'équitation

Résumé. L'arrêté ajoute un nouvel article qui précise où trouver les détails des compétences et évaluations pour le diplôme d'équitation.

A créé les dispositions suivantes :

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