Arrêté du 27 mai 2024

Article 7

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Article 7

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 25 janvier 2011

Art. 7

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Déplacement des tableaux de dispenses et équivalences

Résumé. Les tableaux des dispenses et équivalences pour le diplôme d'éducateur sportif en équitation sont déplacés en annexe.

A modifié les dispositions suivantes :

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