JORF n°0146 du 22 juin 2024

Article 7

Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des exigences préalables à la formation en équitation

Résumé Les règles pour entrer en formation et obtenir un diplôme en équitation ont été mises à jour.

L'article 7 du même arrêté est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 7.-Les tableaux récapitulatifs des dispenses des exigences préalables à l'entrée en formation (EPEF) et des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ performance sportive ” mention “ équitation ” figurent en annexe III au présent arrêté. »


Historique des versions

Version 1

L'article 7 du même arrêté est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 7.-Les tableaux récapitulatifs des dispenses des exigences préalables à l'entrée en formation (EPEF) et des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ performance sportive ” mention “ équitation ” figurent en annexe III au présent arrêté. »