Arrêté du 25 janvier 2011

Article 7

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Article 7

Les tableaux récapitulatifs des dispenses des exigences préalables à l'entrée en formation (EPEF) et des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “performance sportive” mention “équitation” figurent en annexe III au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 10 février 2011 · Dernière version le 23 juin 2024

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Dispenses et équivalences pour le diplôme d'équitation

Résumé. L'article liste les tableaux des dispenses et équivalences pour le diplôme d'équitation.

Les tableaux récapitulatifs des dispenses des exigences préalables à l'entrée en formation (EPEF) et des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “performance sportive” mention “équitation” figurent en annexe III au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 23 juin 2024

Modifié parArrêté du 27 mai 2024art. 7 : Déplacement des tableaux de dispenses et équivalences

En résumé. L'article a été modifié pour remplacer les références aux qualifications des formateurs et tuteurs par des tableaux récapitulatifs concernant les dispenses et équivalences, tout en conservant la mention du diplôme concerné.

En vigueur du samedi 6 octobre 2018 au samedi 22 juin 2024

Modifié parArrêté du 21 septembre 2018art. 6 : Modification des conditions d'obtention du diplôme supérieur en équitation

En résumé. L'article a été modifié pour supprimer les équivalences entre le brevet d'Etat d'éducateur sportif et le diplôme supérieur de la jeunesse et du sport, remplacées par une référence à des qualifications figurant en annexe.

En vigueur du jeudi 6 juin 2013 au vendredi 5 octobre 2018

Modifié parArrêté du 2 mai 2013art. 1 : Équivalence entre brevet et diplôme supérieur en équitation

En résumé. L'article ajoute de nouvelles équivalences entre des diplômes et brevets fédéraux dans le domaine de l'équitation, permettant à certains titulaires d'obtenir directement des unités capitalisables ou le diplôme supérieur.

En vigueur du mercredi 9 mai 2012 au mercredi 5 juin 2013

Modifié parArrêté du 26 avril 2012art. 1 : Équivalence du brevet d'éducateur sportif en équitation

En résumé. L'article précise l'équivalence entre deux diplômes dans le domaine de l'équitation et ajoute des dispositions sur la validation automatique d'unités capitalisables pour les titulaires de certaines attestations.

En vigueur du jeudi 10 février 2011 au mardi 8 mai 2012

Source : Légifrance