Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Déplacement des modalités d'évaluation des UC3 et UC4
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Précision des modalités d'évaluation
- Arrêté du 25 janvier 2011Art. 5
Arrêté du 27 mai 2024
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 janvier 2011
Art. 5
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 janvier 2011Art. 5
cite
Source : Légifrance
Compétences requises pour enseigner l'équitation
Arrêté du 25 janvier 2011 · art. 5 (V)
Art. A212-26
Code du sport
Art. A212-57
Code du sport
Épreuves pratiques pour un diplôme supérieur dans le sport
Code du sport · art. A212-57 bis