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Modification des listes d'universités et instituts
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 11 : Mise à jour de la liste des instituts universitaires de technologieArrêté du 25 septembre 2013Art. 2 : Liste des universités avec des instituts de préparation à l'administration
→ Version 7 : Mise à jour des établissements concernés par les instituts de préparationArrêté du 25 septembre 2013Art. 3 : Liste des observatoires des sciences de l'univers
→ Version 8 : Modification de la liste des observatoires des sciences de l'univers
- Arrêté du 25 septembre 2013Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 7, Art. 10, Art. 14, Art. 15