Créé le 11 avril 2010
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 3 septembre 1992Art. 1 → Version 1Arrêté du 3 septembre 1992Art. 2 → Version 1Arrêté du 3 septembre 1992Art. 3 → Version 1Arrêté du 3 septembre 1992Art. 4 → Version 1Arrêté du 3 septembre 1992Art. 5 → Version 1Arrêté du 12 octobre 1998Art. 1 → Version 1Arrêté du 12 octobre 1998Art. 2 → Version 1Arrêté du 12 octobre 1998Art. 3 → Version 1Arrêté du 12 octobre 1998Art. 4 → Version 1Arrêté du 12 octobre 1998Art. 5 → Version 1Arrêté du 25 novembre 1998Art. 1 → Version 1Arrêté du 25 novembre 1998Art. 2 → Version 1Arrêté du 25 novembre 1998Art. 3 → Version 1Arrêté du 25 novembre 1998Art. 4 → Version 1Arrêté du 25 novembre 1998Art. 5 → Version 1Arrêté du 25 novembre 1998Art. 6 → Version 1Arrêté du 25 novembre 1998Art. 7 → Version 1Arrêté du 25 novembre 1998Art. 8 → Version 1
- Arrêté du 3 septembre 1992Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
- Arrêté du 12 octobre 1998Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
- Arrêté du 25 novembre 1998Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8
L'arrêté du 25 novembre 1998 fixant les modalités d'organisation du recrutement par concours sur titres pour l'accès au corps des aides-soignants civils du service de santé des armées est abrogé.