Arrêté du 23 mai 2011

Article 10

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Article 10

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 5 septembre 1989

Art. 16

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Modification des règles de redoublement et du terme 'stage'

Résumé. Les règles de redoublement changent pour les élèves n'ayant pas validé tous leurs modules, et le terme 'stage' est remplacé par 'parcours de stage'.

A modifié les dispositions suivantes :

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