Abrogé27 mai 2018
Abrogé par Arrêté du 14 mai 2018 - art. 4 (V)
Créé le 7 octobre 2016
I. - A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 octobre 2012Art. 2 → Version 1Arrêté du 24 octobre 2012Art. 3 → Version 1Arrêté du 24 octobre 2012Art. 4Arrêté du 24 octobre 2012Art. 5Arrêté du 24 octobre 2012Art. 10 → Version 1Arrêté du 24 octobre 2012Art. 11 → Version 1Arrêté du 24 octobre 2012Art. 12 → Version 1
- Arrêté du 24 octobre 2012Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 10, Art. 11, Art. 12
II. - A abrogé les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 16 juillet 2015Art. 1 → Version 1ARRÊTÉ du 16 juillet 2015Art. 2 → Version 1ARRÊTÉ du 16 juillet 2015Art. 3 → Version 1
- ARRÊTÉ du 16 juillet 2015Art. 1, Art. 2, Art. 3
III. - La décision du 20 octobre 2014 fixant les caractéristiques relatives aux épreuves normalisées d'interprétation d'images est abrogée.
IV. - A abrogé les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 24 septembre 2014Art. 1 → Version 1ARRÊTÉ du 24 septembre 2014Art. 2 → Version 1ARRÊTÉ du 24 septembre 2014Art. 3 → Version 1ARRÊTÉ du 24 septembre 2014Art. 4
- ARRÊTÉ du 24 septembre 2014Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
V. - A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 juin 2016Art. 4Arrêté du 24 juin 2016Art. 5Arrêté du 24 juin 2016Art. 6
- Arrêté du 24 juin 2016Art. 4, Art. 5, Art. 6