Arrêté du 20 octobre 2021

Article 1

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Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 18 octobre 1996
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
-Arrêté du 28 juin 2001
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. Annexe
-Arrêté du 3 mai 2013
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Annexes, Art. Annexe 1, Art. Annexe 2
-Arrêté du 3 mai 2013
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Annexe, Art. null
-Arrêté du 12 février 2021
Art. 1, Art. 2, Art. 3

-l'arrêté du 18 octobre 1996 relatif au certificat d'études approfondies vétérinaires en gestion de la santé et de la qualité en production laitière ;

-l'arrêté du 13 décembre 1999 relatif à la formation conduisant au diplôme d'études spécialisées vétérinaires en santé et productions animales en régions chaudes ;

-l'arrêté du 13 décembre 1999 modifié relatif à la formation conduisant au diplôme d'études spécialisées vétérinaires en médecine interne des animaux de compagnie, option cardiologie ;

-l'arrêté du 28 juin 2001 modifié relatif à la formation conduisant au diplôme d'études spécialisées vétérinaires en élevage et pathologie des équidés ;

-l'arrêté du 28 juin 2001 modifié relatif à la formation conduisant au diplôme d'études spécialisées vétérinaires en ophtalmologie ;

-l'arrêté du 11 juillet 2005 relatif à la formation conduisant au diplôme d'études spécialisées vétérinaires en dermatologie vétérinaire ;

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En vigueur depuis le 31 octobre 2021

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Suppression de dispositions relatives à des formations vétérinaires

Résumé. L'arrêté du 20 octobre 2021 supprime plusieurs articles d'anciens arrêtés concernant des formations vétérinaires spécialisées.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 18 octobre 1996Art. 1 : Diplôme d'internat en clinique animaleArrêté du 18 octobre 1996Art. 2 : Abrogation d'un arrêté sur les diplômes vétérinairesArrêté du 18 octobre 1996Art. 3 : Publication d'un arrêté au Journal officiel
-Arrêté du 18 octobre 1996
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
-Arrêté du 28 juin 2001
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. Annexe
-Arrêté du 3 mai 2013
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Annexes, Art. Annexe 1, Art. Annexe 2
-Arrêté du 3 mai 2013
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Annexe, Art. null
-Arrêté du 12 février 2021
Art. 1, Art. 2, Art. 3

-l'arrêté du 18 octobre 1996 relatif au certificat d'études approfondies vétérinaires en gestion de la santé et de la qualité en production laitière ;

-l'arrêté du 13 décembre 1999 relatif à la formation conduisant au diplôme d'études spécialisées vétérinaires en santé et productions animales en régions chaudes ;

-l'arrêté du 13 décembre 1999 modifié relatif à la formation conduisant au diplôme d'études spécialisées vétérinaires en médecine interne des animaux de compagnie, option cardiologie ;

-l'arrêté du 28 juin 2001 modifié relatif à la formation conduisant au diplôme d'études spécialisées vétérinaires en élevage et pathologie des équidés ;

-l'arrêté du 28 juin 2001 modifié relatif à la formation conduisant au diplôme d'études spécialisées vétérinaires en ophtalmologie ;

-l'arrêté du 11 juillet 2005 relatif à la formation conduisant au diplôme d'études spécialisées vétérinaires en dermatologie vétérinaire ;

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 31 octobre 2021

Source : Légifrance