Arrêté du 18 octobre 1996

Article 3

Abrogé31 octobre 2021

Créé le 21 novembre 1996 · En vigueur du 3 février 2007 au 30 octobre 2021

Le programme de la formation, le référentiel de diplôme et le référentiel d'activité professionnelle sont annexés (1) au présent arrêté.
(1) Ces annexes peuvent être obtenues dans les écoles vétérinaires d'Alfort, Lyon, Nantes et Toulouse.

Effets de cet article

cite

 Arrêté 1996-10-18 annexe

Historique des versions

Abrogé depuis le dimanche 31 octobre 2021

Abrogé parArrêté du 20 octobre 2021art. 1 (V)

En vigueur du samedi 3 février 2007 au samedi 30 octobre 2021

En vigueur du jeudi 21 novembre 1996 au vendredi 2 février 2007