Arrêté du 3 mai 2013

Article 3

Abrogé31 octobre 2021

Créé le 6 juin 2013

Le programme des enseignements, le référentiel de diplôme et le référentiel d'activité professionnelle sont prévus à l'annexe 1 du présent arrêté.

Historique des versions

Abrogé depuis le dimanche 31 octobre 2021

Abrogé parArrêté du 20 octobre 2021art. 1 (V)

En vigueur du jeudi 6 juin 2013 au samedi 30 octobre 2021

Le programme des enseignements, le référentiel de diplôme et le référentiel d'activité professionnelle sont prévus à l'annexe 1 du présent arrêté.