Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout d'un groupement de soutien du personnel isolé
Résumé. L'arrêté ajoute un groupement de soutien du personnel isolé aux organismes extérieurs relevant directement de la direction centrale du service du commissariat des armées.
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 29 juillet 2014Art. 1 : Organisation du commissariat des armées
→ Version 2 : Ajout d'un nouvel organisme
→ Version 2 : Ajout d'un nouvel organisme
- ARRÊTÉ du 29 juillet 2014Art. 1
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