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Abrogé2 janvier 2021

Créé le 13 janvier 2010

L'arrêté du 9 mai 1995 relatif à l'organisation de la direction du livre et de la lecture est abrogé.

A abrogé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 24 février 2003
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7
-Arrêté du 24 février 2003
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8

Effets de cet article

abroge

abroge  Arrêté du 24 février 2003 (VT)abroge  Arrêté du 24 février 2003 (VT)abroge  Arrêté du 24 février 2003art. 1 (VT)abroge  Arrêté du 24 février 2003art. 2 (VT)abroge  Arrêté du 24 février 2003art. 3 (VT)abroge  Arrêté du 24 février 2003art. 4 (VT)abroge  Arrêté du 24 février 2003art. 5 (Ab)abroge  Arrêté du 24 février 2003art. 6 (Ab)abroge  Arrêté du 24 février 2003art. 7 (Ab)abroge  Arrêté du 24 février 2003art. 8 (Ab)abroge  Arrêté du 24 février 2003art. 1 (VT)abroge  Arrêté du 24 février 2003art. 2 (VT)abroge  Arrêté du 24 février 2003art. 3 (VT)abroge  Arrêté du 24 février 2003art. 4 (VT)abroge  Arrêté du 24 février 2003art. 5 (VT)abroge  Arrêté du 24 février 2003art. 6 (Ab)abroge  Arrêté du 24 février 2003art. 7 (VT)

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 2 janvier 2021

Abrogé parArrêté du 31 décembre 2020art. 6

En vigueur du mercredi 13 janvier 2010 au vendredi 1 janvier 2021

L'arrêté du 9 mai 1995 relatif à l'organisation de la direction du livre et de la lecture est abrogé.
A abrogé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 24 février 2003
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7
-Arrêté du 24 février 2003
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8