A abrogé les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 24 mars 2015Sct. Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALESARRÊTÉ du 24 mars 2015Art. 1 → Version 1ARRÊTÉ du 24 mars 2015Sct. Titre II : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES RELATIVES AUX BOVINSARRÊTÉ du 24 mars 2015CAPRINS ET OVINSARRÊTÉ du 24 mars 2015Sct. Section 1 : Données devant être transmises et stockées par le système national d'information génétique des bovinsARRÊTÉ du 24 mars 2015caprins et ovinsARRÊTÉ du 24 mars 2015Art. 2 → Version 1ARRÊTÉ du 24 mars 2015Art. 3 → Version 1ARRÊTÉ du 24 mars 2015Art. 4 → Version 1ARRÊTÉ du 24 mars 2015Sct. Section 2 : Accès aux données contenues dans les systèmes nationaux d'information génétique des bovinsARRÊTÉ du 24 mars 2015caprins et ovinsARRÊTÉ du 24 mars 2015Art. 5 → Version 1ARRÊTÉ du 24 mars 2015Art. 6 → Version 1ARRÊTÉ du 24 mars 2015Sct. Titre III : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES RELATIVES AUX PORCINSARRÊTÉ du 24 mars 2015Sct. Section 1 : Données devant être transmises et stockées par le système national d'information génétique des porcinsARRÊTÉ du 24 mars 2015Art. 7 → Version 1ARRÊTÉ du 24 mars 2015Sct. Section 2 : Accès aux données contenues dans les systèmes nationaux d'information génétique des porcinsARRÊTÉ du 24 mars 2015Art. 8 → Version 1ARRÊTÉ du 24 mars 2015Art. 9 → Version 1ARRÊTÉ du 24 mars 2015Art. 10 → Version 1ARRÊTÉ du 24 mars 2015Art. 11 → Version 1ARRÊTÉ du 24 mars 2015Sct. Titre IV : CONTRÔLESARRÊTÉ du 24 mars 2015Art. 12 → Version 1ARRÊTÉ du 24 mars 2015Art. 13 → Version 1ARRÊTÉ du 24 mars 2015Art. 14 → Version 1
- ARRÊTÉ du 24 mars 2015Sct. Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES, Art. 1, Sct. Titre II : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES RELATIVES AUX BOVINS, CAPRINS ET OVINS, Sct. Section 1 : Données devant être transmises et stockées par le système national d'information génétique des bovins, caprins et ovins, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Section 2 : Accès aux données contenues dans les systèmes nationaux d'information génétique des bovins, caprins et ovins, Art. 5, Art. 6, Sct. Titre III : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES RELATIVES AUX PORCINS, Sct. Section 1 : Données devant être transmises et stockées par le système national d'information génétique des porcins, Art. 7, Sct. Section 2 : Accès aux données contenues dans les systèmes nationaux d'information génétique des porcins, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. Titre IV : CONTRÔLES, Art. 12, Art. 13, Art. 14