Arrêté du 16 janvier 2019

Article 11

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 11

A abrogé les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 24 mars 2015

Sct. Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES, Art. 1, Sct. Titre II : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES RELATIVES AUX BOVINS, CAPRINS ET OVINS, Sct. Section 1 : Données devant être transmises et stockées par le système national d'information génétique des bovins, caprins et ovins, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Section 2 : Accès aux données contenues dans les systèmes nationaux d'information génétique des bovins, caprins et ovins, Art. 5, Art. 6, Sct. Titre III : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES RELATIVES AUX PORCINS, Sct. Section 1 : Données devant être transmises et stockées par le système national d'information génétique des porcins, Art. 7, Sct. Section 2 : Accès aux données contenues dans les systèmes nationaux d'information génétique des porcins, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. Titre IV : CONTRÔLES, Art. 12, Art. 13, Art. 14

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation de règles sur les données génétiques animales

Résumé. L'arrêté abroge plusieurs articles d'un arrêté de 2015 concernant la gestion des données génétiques des animaux d'élevage.

A abrogé les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 24 mars 2015Sct. Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALESARRÊTÉ du 24 mars 2015Art. 1 : Système national d'information génétique pour l'élevageARRÊTÉ du 24 mars 2015Sct. Titre II : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES RELATIVES AUX BOVINS
- ARRÊTÉ du 24 mars 2015
Sct. Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES, Art. 1, Sct. Titre II : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES RELATIVES AUX BOVINS, CAPRINS ET OVINS, Sct. Section 1 : Données devant être transmises et stockées par le système national d'information génétique des bovins, caprins et ovins, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Section 2 : Accès aux données contenues dans les systèmes nationaux d'information génétique des bovins, caprins et ovins, Art. 5, Art. 6, Sct. Titre III : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES RELATIVES AUX PORCINS, Sct. Section 1 : Données devant être transmises et stockées par le système national d'information génétique des porcins, Art. 7, Sct. Section 2 : Accès aux données contenues dans les systèmes nationaux d'information génétique des porcins, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. Titre IV : CONTRÔLES, Art. 12, Art. 13, Art. 14

Historique des versions

Source : Légifrance