A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 juillet 2002Art. 1 → Version 2Arrêté du 16 juillet 2002Sct. TITRE Ier : PREMIER CYCLE.Arrêté du 16 juillet 2002Art. 2 → Version 1Arrêté du 16 juillet 2002Art. 3 → Version 1Arrêté du 16 juillet 2002Art. 4 → Version 3Arrêté du 16 juillet 2002Art. 5 → Version 1Arrêté du 16 juillet 2002Sct. TITRE II : DEUXIEME CYCLE.Arrêté du 16 juillet 2002Art. 6 → Version 2Arrêté du 16 juillet 2002Art. 7 → Version 2Arrêté du 16 juillet 2002Art. 8 → Version 3Arrêté du 16 juillet 2002Art. 9 → Version 2Arrêté du 16 juillet 2002Art. 10 → Version 2Arrêté du 16 juillet 2002Art. 11 → Version 2Arrêté du 16 juillet 2002Art. 12 → Version 2Arrêté du 16 juillet 2002Art. 13 → Version 2Arrêté du 16 juillet 2002Art. 14 → Version 2Arrêté du 16 juillet 2002Sct. TITRE III : TROISIÈME CYCLE.Arrêté du 16 juillet 2002Art. 17 → Version 1Arrêté du 16 juillet 2002Art. 18 → Version 2Arrêté du 16 juillet 2002Art. 19 → Version 2Arrêté du 16 juillet 2002Art. 20 → Version 2Arrêté du 16 juillet 2002Art. 21 → Version 2Arrêté du 16 juillet 2002Art. 22 → Version 1Arrêté du 16 juillet 2002Sct. TITRE IV : AUTRES FORMATIONS.Arrêté du 16 juillet 2002Art. 23 → Version 1Arrêté du 16 juillet 2002Art. 24 → Version 1Arrêté du 16 juillet 2002Sct. TITRE V : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES.Arrêté du 16 juillet 2002Art. 25 → Version 2Arrêté du 16 juillet 2002Art. 26 → Version 2Arrêté du 16 juillet 2002Art. 27 → Version 2Arrêté du 16 juillet 2002Art. 28 → Version 2Arrêté du 16 juillet 2002Art. 29 → Version 2Arrêté du 16 juillet 2002Art. 30 → Version 1Arrêté du 16 juillet 2002Art. 31 → Version 1Arrêté du 16 juillet 2002Art. 32 → Version 1
- Arrêté du 16 juillet 2002Art. 1, Sct. TITRE Ier : PREMIER CYCLE., Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. TITRE II : DEUXIEME CYCLE., Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. TITRE III : TROISIÈME CYCLE., Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Sct. TITRE IV : AUTRES FORMATIONS., Art. 23, Art. 24, Sct. TITRE V : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES., Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Art. 29, Art. 30, Art. 31, Art. 32