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Arrêté du 16 août 2010

Article 31

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Article 31

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 16 juillet 2002

Art. 1, Sct. TITRE Ier : PREMIER CYCLE., Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. TITRE II : DEUXIEME CYCLE., Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. TITRE III : TROISIÈME CYCLE., Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Sct. TITRE IV : AUTRES FORMATIONS., Art. 23, Art. 24, Sct. TITRE V : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES., Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Art. 29, Art. 30, Art. 31, Art. 32

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Abrogation des règles des cycles d'études de l'Ecole du Louvre

Résumé. L'article abroge plusieurs dispositions de l'arrêté du 16 juillet 2002 concernant les cycles d'études de l'Ecole du Louvre.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 16 juillet 2002Art. 1 : Diplômes de l'École du Louvre
→ Version 2
Arrêté du 16 juillet 2002Sct. TITRE Ier : PREMIER CYCLE.Arrêté du 16 juillet 2002Art. 2
- Arrêté du 16 juillet 2002
Art. 1, Sct. TITRE Ier : PREMIER CYCLE., Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. TITRE II : DEUXIEME CYCLE., Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. TITRE III : TROISIÈME CYCLE., Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Sct. TITRE IV : AUTRES FORMATIONS., Art. 23, Art. 24, Sct. TITRE V : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES., Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Art. 29, Art. 30, Art. 31, Art. 32

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