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Arrêté du 16 juillet 2002

relatif au régime des études de l'Ecole du Louvre

Abrogé22 août 2010
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Le ministre de la culture et de la communication,

Vu le code de l'éducation ;

Vu le code de la propriété intellectuelle, notamment ses articles L. 122-4 (Interdiction de reproduction ou représentation sans autorisation), L. 122-5 (Utilisations autorisées d'une œuvre sans l'accord de l'auteur), L. 335-2 (Sanctions pour contrefaçon) et suivants ;

Vu la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 modifiée portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal ;

Vu le décret n° 97-1085 du 25 novembre 1997 relatif à l'Ecole du Louvre, notamment ses articles 3, 20 et 21 ;

Vu l'arrêté du 25 août 1969 modifié fixant la liste des titres admis en dispense du baccalauréat de l'enseignement du second degré en vue de l'inscription dans les universités ;

Vu l'avis du conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre en date du 3 juin 2002 ;

Sur proposition du directeur de l'Ecole du Louvre,

Arrête :

Abrogé22 août 2010

Créé le 22 août 2002 · Abrogé le 22 août 2010

L'Ecole du Louvre délivre les diplômes de premier cycle de l'Ecole du Louvre, de muséologie de l'Ecole du Louvre, de deuxième cycle de l'Ecole du Louvre, de recherche approfondie de l'Ecole du Louvre et les certificats d'histoire générale de l'art de l'Ecole du Louvre.

Fait à Paris, le 16 juillet 2002.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice des musées de France,

F. Mariani-Ducray

En vigueur du jeudi 22 août 2002 au samedi 21 août 2010

Arrêté du 16 juillet 2002
Article 1
TITRE Ier : PREMIER CYCLE
TITRE II : DEUXIEME CYCLE
TITRE III : TROISIÈME CYCLE
TITRE IV : AUTRES FORMATIONS
TITRE V : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES