Abrogé22 août 2010
Abrogé par Arrêté du 16 août 2010 - art. 31
Créé le 22 août 2002 · En vigueur du 19 novembre 2006 au 21 août 2010
Dispositions transitoires.
Les dispositions concernant la deuxième année du deuxième cycle ne sont applicables qu'à dater de la rentrée scolaire 2007.
Durant l'année 2006-2007, la deuxième année préparant au diplôme de recherche appliquée est maintenue.