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Arrêté du 16 août 2010

relatif au régime des études de l'Ecole du Louvre

Abrogé1 août 2012
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Le ministre de la culture et de la communication,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 335-6 (Création et enregistrement des diplômes professionnels) et L. 613-3 (Validation des acquis pour l'obtention d'un diplôme) à L. 613-6 (Validation des acquis pour les parents) ;

Vu le code de la propriété intellectuelle, notamment ses articles L. 122-4 (Interdiction de reproduction ou représentation sans autorisation), L. 122-5 (Utilisations autorisées d'une œuvre sans l'accord de l'auteur), L. 335-2 (Sanctions pour contrefaçon) et suivants ;

Vu la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 modifiée portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal ;

Vu le décret n° 97-1085 du 25 novembre 1997 relatif à l'Ecole du Louvre ;

Vu l'arrêté du 25 août 1969 modifié fixant la liste des titres admis en dispense du baccalauréat de l'enseignement du second degré en vue de l'inscription dans les universités ;

Vu l'avis du conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre en date du 22 juin 2010,

Arrête :

Abrogé1 août 2012

Créé le 22 août 2010 · Abrogé le 1 août 2012

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Diplômes de l'Ecole du Louvre

Résumé. L'Ecole du Louvre propose différents diplômes et certificats dans le domaine de l'art et de la muséologie.

L'Ecole du Louvre délivre les diplômes de premier cycle de l'Ecole du Louvre, de muséologie de l'Ecole du Louvre, de deuxième cycle de l' Ecole du Louvre, de recherche approfondie de l'Ecole du Louvre et les certificats d'histoire générale de l'art de l'Ecole du Louvre.

TITRE IER : PREMIER CYCLE

Abrogé1 août 2012

TITRE II : DEUXIEME CYCLE

Abrogé1 août 2012

TITRE III : TROISIEME CYCLE

Abrogé1 août 2012

Fait à Paris, le 16 août 2010.

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur

de la politique des musées,

P. Provoyeur

En vigueur du dimanche 22 août 2010 au mardi 31 juillet 2012

Arrêté du 16 août 2010
Article 1
TITRE IER : PREMIER CYCLE
TITRE II : DEUXIEME CYCLE
TITRE III : TROISIEME CYCLE
TITRE IV : AUTRES FORMATIONS
TITRE V : DISPOSITIONS FINALES