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Arrêté du 16 juillet 2002

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Article 5

Le diplôme de premier cycle est décerné aux élèves ayant subi avec succès les examens prévus à l'article précédent, dans un délai maximum de cinq années.

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Abrogé22 août 2010

Créé le 22 août 2002 · Abrogé le 22 août 2010

Le diplôme de premier cycle est décerné aux élèves ayant subi avec succès les examens prévus à l'article précédent, dans un délai maximum de cinq années.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 22 août 2002 au samedi 21 août 2010

Source : Légifrance