Abrogé22 août 2010
Abrogé par Arrêté du 16 août 2010 - art. 31
Créé le 22 août 2002 · En vigueur du 8 août 2003 au 21 août 2010
Sont admis à s'inscrire au troisième cycle les élèves titulaires du diplôme de recherche appliquée.
Arrêté du 16 juillet 2002
Article 18
Historique des versions
Abrogé depuis le dimanche 22 août 2010
Abrogé parArrêté du 16 août 2010art. 31
En vigueur du vendredi 8 août 2003 au samedi 21 août 2010
En vigueur du jeudi 22 août 2002 au jeudi 7 août 2003