Abrogé22 août 2010
Abrogé par Arrêté du 16 août 2010 - art. 31
Créé le 22 août 2002 · En vigueur du 19 novembre 2006 au 21 août 2010
Le diplôme de deuxième cycle sanctionne l'enseignement de deuxième cycle d'une durée de deux ans validé dans le délai maximum de trois années.