Abrogé par Arrêté du 16 août 2010 - art. 31
Créé le 2 août 2008 · Abrogé le 22 août 2010
La directrice des musées de France est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Arrêté du 16 juillet 2002
La directrice des musées de France est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 16 août 2010 - art. 31
Créé le 2 août 2008 · Abrogé le 22 août 2010
La directrice des musées de France est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Abrogé depuis le dimanche 22 août 2010
Abrogé parArrêté du 16 août 2010art. 31
En vigueur du samedi 2 août 2008 au samedi 21 août 2010
Créé parArrêté du 25 juillet 2008art. 6 : Modification du règlement de l'École du Louvre
Source : Légifrance