Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 15 octobre 2010

modifiant l'arrêté du 4 mars 2009 fixant la composition, les attributions et les modalités de fonctionnement des conseils de l'enseignement militaire supérieur

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Restructuration des conseils de l'enseignement militaire supérieur

Résumé. Un arrêté modifie l'organisation des conseils de l'enseignement militaire supérieur en changeant leurs membres, leurs rôles et leur secrétariat.

Le ministre de la défense,

Vu l'arrêté du 4 mars 2009 portant organisation de la direction de l'enseignement militaire supérieur ;

Vu l'arrêté du 4 mars 2009 fixant la composition, les attributions et les modalités de fonctionnement des conseils de l'enseignement militaire supérieur,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Restructuration du conseil de l'enseignement militaire supérieur

Résumé. Le conseil de l'enseignement militaire supérieur est restructuré avec de nouveaux membres et des suppressions.

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles du conseil de l'enseignement militaire supérieur

Résumé. Le conseil de l'enseignement militaire supérieur peut maintenant inviter les directeurs des organismes de formation à ses réunions et se concentre sur la mise en œuvre de la politique générale plutôt que sur les performances réalisées.

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Changement d'entité responsable du secrétariat du conseil

Résumé. Le secrétariat du conseil est désormais assuré par la division études, synthèses, pilotage et prospective de la direction de l'enseignement militaire supérieur.

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Changement de présidence du conseil de perfectionnement

Résumé. Le conseil de perfectionnement de l'enseignement militaire supérieur est désormais présidé par le sous-chef d'état-major ressources humaines au lieu du major général des armées.

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des missions du conseil de perfectionnement

Résumé. Le conseil de perfectionnement de l'enseignement militaire supérieur examine et améliore les résultats en formation, recherche et rayonnement.

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la composition du conseil de perfectionnement

Résumé. L'arrêté modifie la composition du conseil de perfectionnement de l'enseignement militaire supérieur en ajoutant et supprimant des membres.

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Changement d'entité responsable du secrétariat du conseil

Résumé. Le secrétariat du conseil est désormais assuré par la division études, synthèse, pilotage et prospective de la direction de l'enseignement militaire supérieur.

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression du conseil scientifique de la recherche militaire

Résumé. L'arrêté supprime le conseil scientifique de la division de la recherche et de la documentation.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 4 mars 2009Sct. CHAPITRE III : LE CONSEIL SCIENTIFIQUE DE LA DIVISION DE LA RECHERCHE ET DE LA DOCUMENTATIONArrêté du 4 mars 2009Art. 10 : Rôle du conseil scientifique dans la recherche militaireArrêté du 4 mars 2009Art. 11 : Composition du conseil scientifique de la division de la recherche et de la documentation
→ Version 2
- Arrêté du 4 mars 2009
Sct. CHAPITRE III : LE CONSEIL SCIENTIFIQUE DE LA DIVISION DE LA RECHERCHE ET DE LA DOCUMENTATION, Art. 10, Art. 11, Art. 12

En vigueur depuis le 18 octobre 2010

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Exécution d'un arrêté militaire

Résumé. L'arrêté du 15 octobre 2010 confie à trois hauts responsables militaires la tâche de le mettre en œuvre.

Le chef d'état-major des armées, le délégué général pour l'armement et le secrétaire général pour l'administration sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 15 octobre 2010.

Hervé Morin

En vigueur depuis le lundi 18 octobre 2010

Arrêté du 15 octobre 2010
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9