Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 mars 2009 > > Art. 2 > >
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1 modifié
JORF n°0242 du 17 octobre 2010
Arrêté du 15 octobre 2010
Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 4 mars 2009 portant organisation de la direction de l'enseignement militaire supérieur ;
Vu l'arrêté du 4 mars 2009 fixant la composition, les attributions et les modalités de fonctionnement des conseils de l'enseignement militaire supérieur,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 mars 2009 > > Art. 3 > >
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1 modifié
Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 mars 2009 > > Art. 4 > >
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Article 4
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 mars 2009 > > Art. 5 > >
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Article 5
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 mars 2009 > > Art. 6 > >
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1 modifié
Article 6
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 mars 2009 > > Art. 7 > >
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Article 7
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 mars 2009 > > Art. 9 > >
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1 modifié
Article 8
A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 mars 2009 > > Sct. CHAPITRE III : LE CONSEIL SCIENTIFIQUE DE LA DIVISION DE LA RECHERCHE ET DE LA DOCUMENTATION, Art. 10, Art. 11, Art. 12 > >
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4 abrogés
Article 9
Le chef d'état-major des armées, le délégué général pour l'armement et le secrétaire général pour l'administration sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 15 octobre 2010.
Hervé Morin