JORF n°0242 du 17 octobre 2010

Article 1

Article 1

L'article 2 de l'arrêté du 4 mars 2009 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
I. - Le huitième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :
« 7. Le sous-chef d'état-major "ressources humaines” de l'état-major des armées ; ».
II. - Les dixième et onzième alinéas sont remplacés par les dispositions suivantes :
« 9. L'officier général adjoint au major général des armées ;
10. L'officier général adjoint au directeur de l'enseignement militaire supérieur. »
III. - Les douzième, treizième et quatorzième alinéas sont supprimés.


Historique des versions

Version 1

L'article 2 de l'arrêté du 4 mars 2009 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

I. - Le huitième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :

« 7. Le sous-chef d'état-major "ressources humaines” de l'état-major des armées ; ».

II. - Les dixième et onzième alinéas sont remplacés par les dispositions suivantes :

« 9. L'officier général adjoint au major général des armées ;

10. L'officier général adjoint au directeur de l'enseignement militaire supérieur. »

III. - Les douzième, treizième et quatorzième alinéas sont supprimés.