JORF n° 102 du 2 mai 1990

Arrêté du 20 avril 1990 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial

Arrêté du 20 avril 1990 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie

Arrêté du 20 avril 1990 portant extension d'un accord régional (région Basse-Normandie) conclu dans le cadre de la convention collective nationale relative aux conditions de travail des ouvriers des industries de carrières et de matériaux

Arrêté du 20 avril 1990 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des entreprises d'installation sans fabrication, y compris entretien, réparation, dépannage de matériel aéraulique, thermique et frigorifique

Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie de la bretelle et de la ceinture

Avis relatif à l'extension de la convention collective nationale de la chaussure et des articles chaussants et de différents accords la complétant

Arrêté du 20 avril 1990 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des détaillants et détaillants-fabricants de la confiserie, chocolaterie, biscuiterie

Arrêté du 20 avril 1990 portant extension d'un accord conclu en application de l'accord national professionnel concernant les salariés permanents des entreprises de travail temporaire

Arrêté du 20 avril 1990 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie

Décret du 26 avril 1990 portant nomination du directeur général des relations culturelles, scientifiques et techniques

Arrêté du 24 avril 1990 portant détachement (agents diplomatiques et consulaires)

Décret n°90-371 du 24 avril 1990 portant publication de l'accord de coopération entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Venezuela, en vue de lutter contre l'usage et le trafic illicites de stupéfiants et de substances psychotropes, signé à Caracas le 10 octobre 1989 (1)

Arrêté du 30 avril 1990 modifiant l'arrêté du 11 mars 1986 instituant un comité technique paritaire central auprès du directeur général des relations culturelles, scientifiques et techniques du ministère des relations extérieures

Décret du 26 avril 1990 portant nomination d'un délégué permanent de la France auprès de l'Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture

Décret du 25 avril 1990 portant nomination au conseil d'administration de la Société pour la promotion du Groupement industriel des armements terrestres

Arrêté du 3 avril 1990 relatif à l'organisation de l'informatique du ministère de la défense

Arrêté du 3 avril 1990 relatif à l'organisation des systèmes d'information et de communication du ministère de la défense

Arrêté du 24 avril 1990 relatif à une situation administrative (administration préfectorale)

Arrêté du 17 avril 1990 portant affectation d'un immeuble

Arrêtés du 25 avril 1990 fixant le nombre de postes offerts aux deux concours pour le recrutement de secrétaires administratifs d'administration centrale au titre de l'année 1990 (femmes et hommes) et modifiant la date des épreuves

Arrêté du 27 avril 1990 modifiant l'arrêté du 23 mars 1990 autorisant au titre de l'année 1990 l'ouverture de concours externe, interne et d'un examen professionnel pour le recrutement d'officiers contrôleurs de la circulation aérienne (femmes et hommes)

Arrêtés du 25 avril 1990 fixant le nombre de postes offerts aux deux concours pour le recrutement de secrétaires administratifs d'administration centrale au titre de l'année 1990 (femmes et hommes) et modifiant la date des épreuves

Arrêté du 20 avril 1990 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence pour la qualité de l'air

Arrêté du 20 avril 1990 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence pour la qualité de l'air

Arrêté du 20 avril 1990 portant nomination du président et du vice-président du conseil d'administration de l'Agence pour la qualité de l'air

Arrêté du 25 avril 1990 portant nomination des commissaires aux comptes de la Régie Renault

Arrêté du 25 avril 1990 portant ouverture de crédits

Arrêté du 20 avril 1990 portant titularisation (contrôle d'Etat)

Arrêté du 18 avril 1990 portant détachement (services extérieurs du Trésor)

Arrêté du 5 mars 1990 portant homologation de produits et appareils à usage préventif, diagnostique ou thérapeutique

Arrêté du 26 avril 1990 portant agrément d'organismes et de personnes pour la vérification des appareils de levage autres que les ascenseurs et les monte-charge

Décret n°90-369 du 25 avril 1990 relatif à l'utilisation des listes complémentaires d'admission pour le recrutement par voie de concours de professeurs de sport et de conseillers d'éducation populaire et de jeunesse.

Décret n°90-370 du 30 avril 1990 relatif à l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers

Arrêté du 23 avril 1990 portant approbation de dispositions statutaires (application de l'article 14 [5o] du décret no 85-986 du 16 septembre 1985)

Décret du 24 avril 1990 portant radiation (enseignements supérieurs)

Arrêté du 20 avril 1990 fixant le nombre d'emplois offerts aux officiers candidats à des emplois civils (année 1990)

Décret du 24 avril 1990 portant approbation d'élections à l'Académie des beaux-arts

Décret du 24 avril 1990 portant approbation d'une élection à l'Académie des inscriptions et belles-lettres

Décret du 24 avril 1990 portant approbation d'une élection à l'Académie nationale de médecine

Arrêté du 19 avril 1990 portant nomination au Conseil supérieur des prestations sociales agricoles

Arrêté du 12 avril 1990 portant attribution de fonctions (direction départementale de l'agriculture et de la forêt)

Décret du 30 avril 1990 portant nomination au conseil d'administration de l'Office national des forêts

Arrêté du 13 avril 1990 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure féminine d'agronomie de Rennes (promotion 1985-1989)

CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 90-P-57 du 5 avril 1990 portant nomination d'un chef du service des relations extérieures

CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 90-116 du 9 mars 1990 modifiant la décision de la Haute Autorité de la communication audiovisuelle no 40-10 du 9 mars 1984 portant autorisation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence

Résultats de délibérations CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA)

Résultats de délibérations CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA)

Résultats de délibérations CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA)

Résultats de délibérations CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA)

Résultats de délibérations CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA)

Résultats de délibérations CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA)

Résultats de délibérations CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA)

Résultats de délibérations CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA)

CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 90-115 du 13 février 1990 constatant la caducité de l'autorisation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence

CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Résultats de délibérations

Résultats de délibérations CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA)

Résultats de délibérations CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA)

Résultats de délibérations CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA)

ORDRE NATIONAL DU MERITE Décret du 25 avril 1990 portant promotion et nomination

ORDRE NATIONAL DU MERITE Décret du 25 avril 1990 portant nomination

ORDRE NATIONAL DU MERITE Décret du 25 avril 1990 portant élévation à la dignité de grand officier

ORDRE NATIONAL DU MERITE Décret du 25 avril 1990 portant promotion et nomination

ORDRE NATIONAL DU MERITE Décret du 25 avril 1990 portant élévation à la dignité de grand'croix et de grand officier

Avis relatif à l'indice mensuel des prix

Décision du conseil supérieur de l'audiovisuel n° 90-P-57 du 5 avril 1990 portant nomination d'un chef du service des relations extérieures