JORF n°102 du 2 mai 1990

Arrêté du 20 avril 1990

Par arrêté du ministre de l'intérieur, du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs, et du secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'intérieur, chargé des collectivités territoriales, en date du 20 avril 1990, sont nommés, pour une durée de trois ans, membres du conseil d'administration de l'Agence pour la qualité de l'air, au titre de maires,

conseillers généraux ou conseillers régionaux:

M. Cambon (Jean), vice-président du conseil général du Tarn;

M. Fougerousse (André), maire d'Ostwald;

M. Merville (Denis), maire de Saint-Romain-de-Colbosc;

M. Nau (Armand), maire de Carling;

M. Noutary (Marcel), vice-président du conseil général des Hauts-de-Seine;

M. Picheral (Jean-François), maire d'Aix-en-Provence;

M. Verdy (Pierre), conseiller général de la Loire-Atlantique.

NOMINATION DE MEMBRES POUR UNE DUREE DE 3 ANS,AU TITRE DE MAIRES,CONSEILLERS GENERAUX OU CONSEILLERS REGIONAUX:

MM. CAMBON JEAN,FOUGEROUSSE ANDRE,MERVILLE DENIS,NAU ARMAND,NOUTARY MARCEL,PICHERAL JEAN-FRANCOIS,VERDY PIERRE.