JORF n°102 du 2 mai 1990

Arrêté du 19 avril 1990

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 19 avril 1990, sont nommés au Conseil supérieur des prestations sociales agricoles:

Membres de toutes les sections, à l'exception de la section permanente et de la section de l'assurance contre les accidents du travail et les maladies professionnelles

En qualité de représentants de la mutualité sociale agricole

Titulaires:
Mme Sesmat (Ginette), présidente de la caisse de mutualité sociale agricole de Meurthe-et-Moselle, en remplacement de M. Michel (Léon);
M. Griollet (Vincent-Noël), administrateur de la caisse de mutualité sociale agricole de la Charente, en remplacement de M. Dammeme (Pierre).
Suppléants:
Mme Farey (Anne-Marie), administrateur de la caisse de mutualité sociale agricole du Doubs, en remplacement de Mme Sesmat (Ginette);
M. Kayser (Ernest), administrateur de la caisse de mutualité sociale agricole du Bas-Rhin, en remplacement de M. Daunat (Jean).

Membres de la section de l'assurance des salariés agricoles

contre les accidents du travail et les maladies professionnelles

En qualité de représentants de la mutualité sociale agricole

Titulaires:
M. Dalle (Jean-Lin), administrateur de la caisse de mutualité sociale agricole du Gard, en remplacement de M. Michel (Léon).

Au titre du collège des salariés

M. Goury (Pierre), administrateur de la caisse de mutualité sociale agricole de Meurthe-et-Moselle, en remplacement de M. Dammeme (Pierre).
Suppléants:
M. Droulin (Maurice), président de la caisse de mutualité sociale agricole de l'Orne, en remplacement de M. Lahitte (Louis);
Mme Besse (Henriette), présidente de la mutualité sociale agricole d'Indre-et-Loire, en remplacement de M. Dalle (Jean-Lin).

Au titre du collège des salariés

M. Kaiser (Ernest), administrateur de la caisse de mutualité sociale agricole du Bas-Rhin, en remplacement de M. Hubaut (Roger);
M. Tell (Paul), administrateur de la caisse de mutualité sociale agricole des Bouches-du-Rhône, en remplacement de M. Cassagnaud (Roger).

MEMBRES DE TOUTES LES SECTIONS,A L'EXCEPTION DE LA SECTION PERMANENTE ET DE LA SECTION DE L'ASSURANCE CONTRE LES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET LES MALADIES PROFESSIONNELLES:

EN QUALITE DE REPRESENTANTS DE LA MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE (TITULAIRES ET SUPPLEANTS).

MEMBRES DE LA SECTION DE L'ASSURANCE DES SALARIES AGRICOLES CONTRE LES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET LES MALADIES PROFESSIONNELLES:

EN QUALITE DE REPRESENTANTS DE LA MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE (TITULAIRE).

AU TITRE DU COLLEGE DES SALARIES.