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Arrêté du 20 avril 1990
portant nomination du président et du vice-président du conseil d'administration de l'Agence pour la qualité de l'air
Par arrêté du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs, en date du 20 avril 1990:
M. Lorit (Jean-François) est nommé président du conseil d'administration de l'Agence pour la qualité de l'air pour une durée de trois ans.
M. Fougerousse (André) est nommé vice-président du conseil d'administration de l'Agence pour la qualité de l'air pour une durée de trois ans.
NOMINATION POUR UNE DUREE DE 3 ANS DE:
M. LORIT JEAN-FRANCOIS: PRESIDENT;
M. FOUGEROUSSE ANDRE: VICE-PRESIDENT.