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Arrêté du 20 avril 1990

portant nomination du président et du vice-président du conseil d'administration de l'Agence pour la qualité de l'air

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Par arrêté du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs, en date du 20 avril 1990:
M. Lorit (Jean-François) est nommé président du conseil d'administration de l'Agence pour la qualité de l'air pour une durée de trois ans.
M. Fougerousse (André) est nommé vice-président du conseil d'administration de l'Agence pour la qualité de l'air pour une durée de trois ans.

NOMINATION POUR UNE DUREE DE 3 ANS DE:

M. LORIT JEAN-FRANCOIS: PRESIDENT;

M. FOUGEROUSSE ANDRE: VICE-PRESIDENT.

Arrêté du 20 avril 1990