Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modifications des articles du Code de l'éducation
Résumé Le décret change les règles du certificat de spécialisation dans le Code de l'éducation.
A modifié les dispositions suivantes : > - Code de l'éducation > > Sct. Section 6 : Le certificat de spécialisation, Art. D337-139 > >
A modifié les dispositions suivantes : > - Code de l'éducation > > Art. D337-140, Art. D337-148, Art. D337-151, Art. D337-152, Art. D337-155, Art. D337-160 > >
A modifié les dispositions suivantes : > - Code de l'éducation > > Art. D337-142, Art. D337-144, Art. D337-147, Art. D337-159 > >
A modifié les dispositions suivantes : > - Code de l'éducation > > Art. D337-141, Art. D337-145, Art. D337-149 > >
A modifié les dispositions suivantes : > - Code de l'éducation > > Art. D337-150, Art. D337-154, Art. D337-158, Art. D337-154-1 > >
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