Décret n°2023-824 du 25 août 2023

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code de l'éducation

Sct. Section 6 : Le certificat de spécialisation, Art. D337-139

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code de l'éducation

Art. D337-140, Art. D337-148, Art. D337-151, Art. D337-152, Art. D337-155, Art. D337-160

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code de l'éducation

Art. D337-142, Art. D337-144, Art. D337-147, Art. D337-159

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code de l'éducation

Art. D337-141, Art. D337-145, Art. D337-149

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code de l'éducation

Art. D337-150, Art. D337-154, Art. D337-158, Art. D337-154-1

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Renommage du diplôme de mention complémentaire en certificat de spécialisation

Résumé. Le diplôme de mention complémentaire est renommé certificat de spécialisation, sans changer les conditions d'obtention.

A modifié les dispositions suivantes :

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