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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modifications des articles du Code de l'éducation
Résumé. Le décret change les règles du certificat de spécialisation dans le Code de l'éducation.
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationSct. Section 6 : Le certificat de spécialisationCode de l'éducationArt. D337-139 → Version 5
- Code de l'éducationSct. Section 6 : Le certificat de spécialisation, Art. D337-139
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. D337-140 → Version 3Code de l'éducationArt. D337-148 → Version 2Code de l'éducationArt. D337-151 → Version 2Code de l'éducationArt. D337-152 → Version 4Code de l'éducationArt. D337-155 → Version 3Code de l'éducationArt. D337-160 → Version 2
- Code de l'éducationArt. D337-140, Art. D337-148, Art. D337-151, Art. D337-152, Art. D337-155, Art. D337-160
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. D337-142 → Version 6Code de l'éducationArt. D337-144 → Version 5Code de l'éducationArt. D337-147 → Version 3Code de l'éducationArt. D337-159 → Version 4
- Code de l'éducationArt. D337-142, Art. D337-144, Art. D337-147, Art. D337-159
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. D337-141 → Version 2Code de l'éducationArt. D337-145 → Version 5Code de l'éducationArt. D337-149 → Version 5
- Code de l'éducationArt. D337-141, Art. D337-145, Art. D337-149
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. D337-150 → Version 7Code de l'éducationArt. D337-154 → Version 4Code de l'éducationArt. D337-158 → Version 6Code de l'éducationArt. D337-154-1 → Version 3
- Code de l'éducationArt. D337-150, Art. D337-154, Art. D337-158, Art. D337-154-1