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Sous-section 4

Organisation des examens

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Article D337-156

Sélection des sujets des épreuves ponctuelles pour les formations professionnelles

Code de l'éducation

Article D337-155

Article D337-155

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Inscription aux spécialités du certificat de spécialisation

Résumé Pour chaque examen, un candidat ne peut choisir qu'une seule spécialité, sauf si le recteur dit oui.

A chaque session, les candidats ne peuvent s'inscrire qu'en vue de l'obtention d'une seule spécialité du certificat de spécialisation sauf dérogation individuelle accordée par le recteur d'académie.

3 versions

Historique des versions

Version 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Changement de la nature de la spécialité visée

Résumé des changements Le texte modifie la nature de la spécialité visée par les candidats, passant d’une mention complémentaire à un certificat de spécialisation.

A chaque session, les candidats ne peuvent s'inscrire qu'en vue de l'obtention d'une seule spécialité du certificat de spécialisation sauf dérogation individuelle accordée par le recteur d'académie.

Version 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Précision de l'autorité de dérogation

Résumé des changements La dérogation individuelle est désormais accordée par le recteur d'académie, précisant l'autorité compétente.

En vigueur à partir du mercredi 1 janvier 2020

A chaque session, les candidats ne peuvent s'inscrire qu'en vue de l'obtention d'une seule spécialité de mention complémentaire sauf dérogation individuelle accordée par le recteur d'académie.

Version 1

Version initiale

Résumé des changements Version initiale de l'article.

En vigueur à partir du mercredi 24 mai 2006

A chaque session, les candidats ne peuvent s'inscrire qu'en vue de l'obtention d'une seule spécialité de mention complémentaire sauf dérogation individuelle accordée par le recteur.