Code de l'éducation

Article D337-151

Article D337-151

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conditions de délivrance du certificat de spécialisation

Résumé Les règles pour passer le certificat de spécialisation et comment on est noté dépendent de la spécialité choisie.

Le règlement particulier de chaque spécialité du certificat de spécialisation fixe la liste, la nature et le coefficient des évaluations validant l'acquisition des unités et la durée des épreuves ponctuelles.

Un arrêté du ministre chargé de l'éducation fixe les modalités de notation à l'examen.


Historique des versions

Version 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Changement de type de spécialité

Résumé des changements Le texte passe de la mention complémentaire à la spécialisation certifiante, modifiant ainsi le type de qualification concerné.

Le règlement particulier de chaque spécialité du certificat de spécialisation fixe la liste, la nature et le coefficient des évaluations validant l'acquisition des unités et la durée des épreuves ponctuelles.

Un arrêté du ministre chargé de l'éducation fixe les modalités de notation à l'examen.

Version 1

Version initiale

Résumé des changements Version initiale de l'article.

En vigueur à partir du mercredi 24 mai 2006

Le règlement particulier de chaque spécialité de mention complémentaire fixe la liste, la nature et le coefficient des évaluations validant l'acquisition des unités et la durée des épreuves ponctuelles.

Un arrêté du ministre chargé de l'éducation fixe les modalités de notation à l'examen.