A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°90-839 du 21 septembre 1990Art. 1 → Version 4Décret n°90-839 du 21 septembre 1990Sct. TITRE Ier : Les personnels des services administratifs générauxDécret n°90-839 du 21 septembre 1990Sct. Section III : Les adjoints administratifs hospitaliers.Décret n°90-839 du 21 septembre 1990Art. 10 → Version 2Décret n°90-839 du 21 septembre 1990Art. 11 → Version 4Décret n°90-839 du 21 septembre 1990Art. 12 → Version 7Décret n°90-839 du 21 septembre 1990Art. 13 → Version 5Décret n°90-839 du 21 septembre 1990Art. 13-1 → Version 1Décret n°90-839 du 21 septembre 1990Art. 13-2 → Version 1Décret n°90-839 du 21 septembre 1990Sct. TITRE III : Les permanenciers auxiliaires de régulation médicale.Décret n°90-839 du 21 septembre 1990Art. 23 → Version 1Décret n°90-839 du 21 septembre 1990Art. 24 → Version 3Décret n°90-839 du 21 septembre 1990Art. 26 → Version 6Décret n°90-839 du 21 septembre 1990Sct. TITRE V : Dispositions générales.Décret n°90-839 du 21 septembre 1990Art. 32 → Version 5Décret n°90-839 du 21 septembre 1990Art. 33 → Version 2Décret n°90-839 du 21 septembre 1990Art. 34 → Version 4Décret n°90-839 du 21 septembre 1990Art. 35 → Version 3Décret n°90-839 du 21 septembre 1990Art. 36 → Version 1Décret n°90-839 du 21 septembre 1990Art. 37 → Version 6Décret n°90-839 du 21 septembre 1990Art. 38 → Version 5Décret n°90-839 du 21 septembre 1990Art. 40 → Version 2Décret n°90-839 du 21 septembre 1990Art. 40-1 → Version 1Décret n°90-839 du 21 septembre 1990Art. 57 → Version 2
- Décret n°90-839 du 21 septembre 1990Art. 1, Sct. TITRE Ier : Les personnels des services administratifs généraux, Sct. Section III : Les adjoints administratifs hospitaliers., Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 13-1, Art. 13-2, Sct. TITRE III : Les permanenciers auxiliaires de régulation médicale., Art. 23, Art. 24, Art. 26, Sct. TITRE V : Dispositions générales., Art. 32, Art. 33, Art. 34, Art. 35, Art. 36, Art. 37, Art. 38, Art. 40, Art. 40-1, Art. 57