A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 92-778 du 3 août 1992Art. 6
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 92-778 du 3 août 1992Art. 6
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 92-778 du 3 août 1992Art. 7
1 version
1 modifié
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n° 92-778 du 3 août 1992Art. 7-2
1 version
1 abrogé
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 92-778 du 3 août 1992Art. 9
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 92-778 du 3 août 1992Art. 10
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 92-778 du 3 août 1992Art. 10
1 version
1 modifié
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n° 92-778 du 3 août 1992Art. 10-2, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16
1 version
7 abrogés
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 92-778 du 3 août 1992Sct. Section 4 : Dispositions communes au certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du second degré agricole et au certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement technique agricole.
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 92-778 du 3 août 1992Art. 17
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 92-778 du 3 août 1992Art. 20
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 92-778 du 3 août 1992Art. 21
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 92-778 du 3 août 1992Art. 23
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 92-778 du 3 août 1992Art. 30
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 92-778 du 3 août 1992Art. 38
1 version
1 modifié
En vigueur depuis le mercredi 21 janvier 2015