A modifié les dispositions suivantes :
Décret n° 90-90 du 24 janvier 1990Art. 3 → Version 5
- Décret n° 90-90 du 24 janvier 1990Art. 3
1 version
1 modifié
DÉCRET n°2015-36 du 19 janvier 2015
Chapitre II : Dispositions modifiant le décret n° 90-90 du 24 janvier 1990 relatif au statut particulier des professeurs de lycée professionnel agricole
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n° 90-90 du 24 janvier 1990Art. 4 → Version 2
- Décret n° 90-90 du 24 janvier 1990Art. 4
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n° 90-90 du 24 janvier 1990Art. 5 → Version 5
- Décret n° 90-90 du 24 janvier 1990Art. 5
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n° 90-90 du 24 janvier 1990Art. 6 → Version 5
- Décret n° 90-90 du 24 janvier 1990Art. 6
1 version
1 modifié
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n° 90-90 du 24 janvier 1990Art. 6-2 → Version 2
- Décret n° 90-90 du 24 janvier 1990Art. 6-2
1 version
1 abrogé
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n° 90-90 du 24 janvier 1990Art. 10 → Version 3
- Décret n° 90-90 du 24 janvier 1990Art. 10
1 version
1 modifié
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n° 90-90 du 24 janvier 1990Art. 11 → Version 1Décret n° 90-90 du 24 janvier 1990Art. 12 → Version 3Décret n° 90-90 du 24 janvier 1990Art. 13 → Version 1Décret n° 90-90 du 24 janvier 1990Art. 14 → Version 1Décret n° 90-90 du 24 janvier 1990Art. 15 → Version 1Décret n° 90-90 du 24 janvier 1990Art. 16 → Version 1
- Décret n° 90-90 du 24 janvier 1990Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16
1 version
6 abrogés
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n° 90-90 du 24 janvier 1990Art. 24 → Version 5
- Décret n° 90-90 du 24 janvier 1990Art. 24
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n° 90-90 du 24 janvier 1990Art. 29 → Version 6
- Décret n° 90-90 du 24 janvier 1990Art. 29
1 version
1 modifié
En vigueur depuis le mercredi 21 janvier 2015
Chapitre II : Dispositions modifiant le décret n° 90-90 du 24 janvier 1990 relatif au statut particulier des professeurs de lycée professionnel agricole
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Article 10
Article 11
Article 12
Article 13