Haut Conseil de la science et de la technologie et Conseil supérieur de la recherche et de la technologie.
A abrogé les dispositions suivantes :
> - Décret n°2006-698 du 15 juin 2006 > > Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 9 bis, Art. 9 ter, Art. 10, Art. 11 > >
> - Décret n° 82-1012 du 30 novembre 1982 > > Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 4-1, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 11 > >
1 version
25 abrogés
2 cités
Comité national de biologie médicale.
A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2003-76 du 23 janvier 2003 > > Art. 10 > >
1 version
1 modifié
Substitution du comité de suivi de la licence et de la licence professionnelle aux comités préexistants.
L'arrêté du 7 décembre 2000 portant création du comité de suivi de la licence professionnelle est abrogé.
Les dispositions de l'article 24 de l'arrêté du 1er août 2011 relatif à la licence, relatives au comité de suivi de la licence et de la licence professionnelle, sont applicables jusqu'au 31 juillet 2016. Elles pourront être prorogées par décret, dans les conditions prévues par l'article 2 du décret du 8 juin 2006 susvisé.
A abrogé les dispositions suivantes :
> - Arrêté du 17 novembre 1999 > > Art. 15 > >
A modifié les dispositions suivantes :
> - Arrêté du 1er août 2011 > > Art. 24 > >
1 version
3 abrogés
Commission consultative permanente d'œnologie.
A abrogé les dispositions suivantes :
> - Décret n° 82-681 du 29 juillet 1982 > > Art. 2 > >
1 version
1 abrogé
Commission consultative (test d'évaluation en français [TEF]).
I.-A abrogé les dispositions suivantes :
> -Décret n° 71-376 du 13 mai 1971 > > Art. 16 > >
II.-A abrogé les dispositions suivantes :
> -Arrêté du 9 décembre 2003 > > Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4 > >
1 version
1 modifié
5 abrogés