A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°91-1195 du 27 novembre 1991Art. 3 → Version 3
- Décret n°91-1195 du 27 novembre 1991Art. 3
1 version
1 modifié
Section précédente
Décret n°2012-899 du 20 juillet 2012
Chapitre Ier : Dispositions permanentes
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°91-1195 du 27 novembre 1991Art. 6 → Version 3
- Décret n°91-1195 du 27 novembre 1991Art. 6
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°91-1195 du 27 novembre 1991Art. 8 → Version 4
- Décret n°91-1195 du 27 novembre 1991Art. 8
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°91-1195 du 27 novembre 1991Art. 10 → Version 2
- Décret n°91-1195 du 27 novembre 1991Art. 10
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°91-1195 du 27 novembre 1991Art. 12 → Version 2
- Décret n°91-1195 du 27 novembre 1991Art. 12
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°91-1195 du 27 novembre 1991Art. 13 → Version 2
- Décret n°91-1195 du 27 novembre 1991Art. 13
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°91-1195 du 27 novembre 1991Art. 16 → Version 3
- Décret n°91-1195 du 27 novembre 1991Art. 16
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°91-1195 du 27 novembre 1991Art. 17 → Version 2
- Décret n°91-1195 du 27 novembre 1991Art. 17
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°91-1195 du 27 novembre 1991Art. 18 → Version 2
- Décret n°91-1195 du 27 novembre 1991Art. 18
1 version
1 modifié
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°91-1195 du 27 novembre 1991Sct. Dispositions transitoires.Décret n°91-1195 du 27 novembre 1991Art. 19 → Version 1Décret n°91-1195 du 27 novembre 1991Art. 20 → Version 1Décret n°91-1195 du 27 novembre 1991Art. 21 → Version 1Décret n°91-1195 du 27 novembre 1991Art. 22 → Version 1Décret n°91-1195 du 27 novembre 1991Art. 23 → Version 1Décret n°91-1195 du 27 novembre 1991Art. 24 → Version 1Décret n°91-1195 du 27 novembre 1991Art. 25 → Version 1Décret n°91-1195 du 27 novembre 1991Art. 26 → Version 1Décret n°91-1195 du 27 novembre 1991Art. 27 → Version 1Décret n°91-1195 du 27 novembre 1991Art. 28 → Version 1Décret n°91-1195 du 27 novembre 1991Art. 29 → Version 1Décret n°91-1195 du 27 novembre 1991Art. 30 → Version 1
- Décret n°91-1195 du 27 novembre 1991Sct. Dispositions transitoires., Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Art. 29, Art. 30
1 version
13 abrogés
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°91-1195 du 27 novembre 1991Sct. TITRE II : Dispositions applicables aux emplois de médecin de l'éducation nationale - conseiller technique
- Décret n°91-1195 du 27 novembre 1991Sct. TITRE II : Dispositions applicables aux emplois de médecin de l'éducation nationale - conseiller technique
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°91-1195 du 27 novembre 1991Art. 31 → Version 3
- Décret n°91-1195 du 27 novembre 1991Art. 31
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°91-1195 du 27 novembre 1991Art. 31-1 → Version 1
- Décret n°91-1195 du 27 novembre 1991Art. 31-1
1 version
1 créé
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°91-1195 du 27 novembre 1991Art. 32 → Version 2
- Décret n°91-1195 du 27 novembre 1991Art. 32
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°91-1195 du 27 novembre 1991Art. 33 → Version 2
- Décret n°91-1195 du 27 novembre 1991Art. 33
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°91-1195 du 27 novembre 1991Art. 34 → Version 2
- Décret n°91-1195 du 27 novembre 1991Art. 34
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°91-1195 du 27 novembre 1991Art. 35 → Version 2
- Décret n°91-1195 du 27 novembre 1991Art. 35
1 version
1 modifié
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°91-1195 du 27 novembre 1991Sct. Dispositions transitoires.Décret n°91-1195 du 27 novembre 1991Art. 36 → Version 1Décret n°91-1195 du 27 novembre 1991Art. 37 → Version 1
- Décret n°91-1195 du 27 novembre 1991Sct. Dispositions transitoires., Art. 36, Art. 37
1 version
3 abrogés
En vigueur depuis le lundi 23 juillet 2012
Chapitre Ier : Dispositions permanentes
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Article 10
Article 11
Article 12
Article 13
Article 14
Article 15
Article 16
Article 17
Article 18