Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression des règles sur les missions des inspecteurs d'académie
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°90-675 du 18 juillet 1990Art. 2
1 version
1 abrogé
Section précédente
Décret n°2010-42 du 12 janvier 2010
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°90-675 du 18 juillet 1990Art. 2
1 version
1 abrogé
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°90-675 du 18 juillet 1990Art. 6
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°90-675 du 18 juillet 1990Art. 7
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°90-675 du 18 juillet 1990Art. 8
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°90-675 du 18 juillet 1990Art. 9
1 version
1 modifié
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°90-675 du 18 juillet 1990Art. 10
1 version
1 abrogé
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°90-675 du 18 juillet 1990Art. 12
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°90-675 du 18 juillet 1990Art. 12-2
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°90-675 du 18 juillet 1990Art. 18
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°90-675 du 18 juillet 1990Art. 23
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°90-675 du 18 juillet 1990Art. 25
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°90-675 du 18 juillet 1990Art. 27
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°90-675 du 18 juillet 1990Art. 28-1
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°90-675 du 18 juillet 1990Art. 30-1
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°90-675 du 18 juillet 1990Art. 31
1 version
1 modifié
En vigueur depuis le jeudi 14 janvier 2010