Section parente

Livre III

Des crimes et délits contre les biens

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Section 1

Du recel

321-1 — 321-5

Code pénal

Titre II : Des autres atteintes aux biens

Chapitre Ier : Du recel et des infractions assimilées ou voisines

Section 1 : Du recel

Section 2 : Des infractions assimilées au recel ou voisines de celui-ci

Section 3 : Peines complémentaires applicables aux personnes physiques et responsabilité de personnes morales

Chapitre II : Des destructions, dégradations et détériorations

Section 1 : Des destructions, dégradations et détériorations ne présentant pas de danger pour les personnes

Section 2 : Des destructions, dégradations et détériorations dangereuses pour les personnes

Section 3 : Des menaces de destruction, de dégradation ou de détérioration et des fausses alertes

Section 4 : Peines complémentaires applicables aux personnes physiques et responsabilité des personnes morales

Chapitre III : Des atteintes aux systèmes de traitement automatisé de données

Chapitre IV : Du blanchiment

Section 1 : Du blanchiment simple et du blanchiment aggravé

Section 2 : Peines complémentaires applicables aux personnes physiques et responsabilité pénale des personnes morales