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Chapitre Ier

Du recel et des infractions assimilées ou voisines

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Section 2

Des infractions assimilées au recel ou voisines de celui-ci

321-6 — 321-8

Code pénal

Section 1 : Du recel

Article 321-1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Définition et sanction du recel

Résumé Cacher ou utiliser des biens volés est puni par la loi

Le recel est le fait de dissimuler, de détenir ou de transmettre une chose, ou de faire office d'intermédiaire afin de la transmettre, en sachant que cette chose provient d'un crime ou d'un délit.

Constitue également un recel le fait, en connaissance de cause, de bénéficier, par tout moyen, du produit d'un crime ou d'un délit.

Le recel est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 375 000 euros d'amende.

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Article 321-2

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Sanctions du recel

Résumé Le recel organisé ou fait souvent est puni de dix ans de prison et 750 000 euros d'amende.

Le recel est puni de dix ans d'emprisonnement et de 750 000 euros d'amende :

1° Lorsqu'il est commis de façon habituelle ou en utilisant les facilités que procure l'exercice d'une activité professionnelle ;

2° Lorsqu'il est commis en bande organisée.

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Article 321-3

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Augmentation des peines d'amende pour recel

Résumé Les amendes pour recel peuvent être très élevées, jusqu'à la moitié de la valeur des biens volés.

Les peines d'amende prévues par les articles 321-1 et 321-2 peuvent être élevées au-delà de 375 000 euros jusqu'à la moitié de la valeur des biens recelés.

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Article 321-4

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Agravation des peines pour recel en fonction de l'infraction source

Résumé Si le bien volé vient d'un crime grave, le receleur risque la même peine que le criminel.

Lorsque l'infraction dont provient le bien recelé est punie d'une peine privative de liberté d'une durée supérieure à celle de l'emprisonnement encouru en application des articles 321-1 ou 321-2, le receleur est puni des peines attachées à l'infraction dont il a eu connaissance et, si cette infraction est accompagnée de circonstances aggravantes, des peines attachées aux seules circonstances dont il a eu connaissance.

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Article 321-5

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Assimilation du recel à l'infraction dont provient le bien

Résumé Le recel est considéré comme l'infraction d'origine en cas de récidive.

Le recel est assimilé, au regard de la récidive, à l'infraction dont provient le bien recelé.

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