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Code pénal

Section 1 : Du recel

Article 321-1

Créé le 1 mars 1994 · En vigueur depuis le 1 janvier 2002

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Qu'est-ce que le recel ?

Résumé. Le recel, c'est cacher ou utiliser des objets volés, et ça peut coûter cher : jusqu'à cinq ans de prison et une grosse amende.

Le recel est le fait de dissimuler, de détenir ou de transmettre une chose, ou de faire office d'intermédiaire afin de la transmettre, en sachant que cette chose provient d'un crime ou d'un délit.

Constitue également un recel le fait, en connaissance de cause, de bénéficier, par tout moyen, du produit d'un crime ou d'un délit.

Le recel est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 375 000 euros d'amende.

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Article 321-2

Créé le 1 mars 1994 · En vigueur depuis le 1 janvier 2002

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Peines aggravées pour le recel

Résumé. Le recel est plus sévèrement puni s'il est fait de manière répétée, en utilisant un métier ou en groupe.

Le recel est puni de dix ans d'emprisonnement et de 750 000 euros d'amende :

1° Lorsqu'il est commis de façon habituelle ou en utilisant les facilités que procure l'exercice d'une activité professionnelle ;

2° Lorsqu'il est commis en bande organisée.

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Article 321-3

Créé le 1 mars 1994 · En vigueur depuis le 1 janvier 2002

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Amende pour recel proportionnelle à la valeur des biens

Résumé. L'amende pour recel peut aller jusqu'à la moitié de la valeur des biens volés.

Les peines d'amende prévues par les articles 321-1 et 321-2 peuvent être élevées au-delà de 375 000 euros jusqu'à la moitié de la valeur des biens recelés.

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Article 321-4

Créé le 1 mars 1994

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Peines pour recel selon la gravité du crime initial

Résumé. Si le crime initial est plus grave, le receleur est puni comme pour ce crime.
Lorsque l'infraction dont provient le bien recelé est punie d'une peine privative de liberté d'une durée supérieure à celle de l'emprisonnement encouru en application des articles 321-1 ou 321-2, le receleur est puni des peines attachées à l'infraction dont il a eu connaissance et, si cette infraction est accompagnée de circonstances aggravantes, des peines attachées aux seules circonstances dont il a eu connaissance.

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Article 321-5

Créé le 1 mars 1994

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Assimilation du recel à l'infraction initiale pour la récidive

Résumé. Le recel est considéré comme la même infraction que celle qui a produit le bien caché, pour les cas de récidive.
Le recel est assimilé, au regard de la récidive, à l'infraction dont provient le bien recelé.

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En vigueur depuis le mardi 1 mars 1994

Section 1 : Du recel
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