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Titre II

Des autres atteintes aux biens

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Section 1

Du blanchiment simple et du blanchiment aggravé

324-1 — 324-6-1

Code pénal

Chapitre IV : Du blanchiment

Section 1 : Du blanchiment simple et du blanchiment aggravé

Section 2 : Peines complémentaires applicables aux personnes physiques et responsabilité pénale des personnes morales