Code électoral
Titre III bis : Dispositions spéciales à l'élection des conseillers métropolitains de Lyon
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Élection des conseillers métropolitains de Lyon
Résumé. Ce texte explique comment on élit les conseillers de la métropole de Lyon, qui peut se présenter, et comment se déroulent les élections.
En vigueur depuis le jeudi 24 septembre 2015
Titre III bis : Dispositions spéciales à l'élection des conseillers métropolitains de Lyon
Chapitre Ier : Composition du conseil de la métropole de Lyon et durée du mandat des conseillers
Chapitre II : Mode de scrutin
Chapitre III : Conditions d'éligibilité et inéligibilités
Chapitre IV : Incompatibilités
Chapitre V : Déclarations de candidature
Chapitre VI : Propagande
Chapitre VII : Opérations préparatoires au scrutin
Chapitre VIII : Opérations de vote
Chapitre IX : Remplacement des conseillers métropolitains
Chapitre X : Contentieux