Code électoral
Chapitre IX : Remplacement des conseillers métropolitains
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Remplacement des conseillers métropolitains de Lyon
Résumé. Ce chapitre explique comment remplacer un conseiller métropolitain de Lyon s'il n'est plus en poste.
En vigueur depuis le dimanche 1 mars 2020
Chapitre IX : Remplacement des conseillers métropolitains