Code du travail

Chapitre III : Mesures d'organisation et conditions d'utilisation des équipements de travail et des équipements de protection individuelle

Section 1 : Information et formation des travailleurs

Section 2 : Installation des équipements de travail

Section 3 : Utilisation et maintenance des équipements de travail

Section 4 : Vérifications des équipements de travail

Sous-section 1 : Vérification initiale

Sous-section 2 : Vérifications périodiques

Sous-section 3 : Vérification lors de la remise en service

Section 5 : Dispositions particulières applicables aux équipements de travail servant au levage de charges

Section 6 : Dispositions particulières applicables aux équipements de travail mobiles

Section 7 : Autorisation de conduite pour l'utilisation de certains équipements de travail mobiles ou servant au levage de charges

Section 8 : Dispositions particulières applicables à l'exécution de travaux temporaires en hauteur et à certains équipements de travail utilisés à cette fin

Sous-section 1 : Travaux réalisés à partir d'un plan de travail

Sous-section 2 : Travaux réalisés au moyen d'équipements de travail

Sous-section 3 : Conditions générales de travail, d'accès et de circulation en hauteur

Sous-section 4 : Caractéristiques et conditions particulières d'utilisation des différents catégories d'équipements de travail

Section 9 : Dispositions particulières pour l'utilisation des équipements de protection individuelle

Sous-section 1 : Caractéristiques des équipements et conditions d'utilisation

Sous-section 2 : Vérifications périodiques

Sous-section 3 : Information et formation des travailleurs

Section 10 : Dispositions particulières applicables aux ascenseurs et équipements de travail desservant des niveaux définis à l'aide d'un habitacle

Section 11 : Dispositions particulières applicables aux appareils de radiologie industrielle