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Section 8

Dispositions particulières applicables à l'exécution de travaux temporaires en hauteur et à certains équipements de travail utilisés à cette fin

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Paragraphe 1

Échafaudages

R4323-69 — R4323-80

Code du travail

Sous-section 3 : Conditions générales de travail, d'accès et de circulation en hauteur

Article R4323-65

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dispositifs de protection collective en hauteur

Résumé Les protections collectives en hauteur doivent rester continues et sûres même quand on utilise une échelle ou un escalier.

Les dispositifs de protection collective sont conçus et installés de manière à éviter leur interruption aux points d'accès aux postes de travail, notamment du fait de l'utilisation d'une échelle ou d'un escalier.
Lorsque cette interruption est nécessaire, des mesures sont prises pour assurer une sécurité équivalente.

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Article R4323-66

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dispositifs de protection collective en cas de travaux en hauteur

Résumé Ne retirez pas les protections contre les chutes pendant les travaux en hauteur, sauf si des mesures de sécurité sont mises en place avant et après.

Toutes mesures sont prises pour éviter que l'exécution d'un travail particulier conduise à l'enlèvement temporaire de dispositifs de protection collective pour éviter les chutes.
Si cet enlèvement est nécessaire, le travail ne peut être entrepris et réalisé sans l'adoption préalable de mesures de sécurité compensatoires efficaces.
Après l'interruption ou la fin de ce travail particulier, des dispositifs de protection collective sont mis en place pour éviter les chutes, assurant un niveau de sécurité équivalent.

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Article R4323-67

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conditions de sécurité des postes de travail en hauteur

Résumé Pour travailler en hauteur, il faut des accès sûrs et rapides pour éviter les chutes et intervenir en cas de danger.

Les postes de travail pour la réalisation de travaux en hauteur sont accessibles en toute sécurité. Le moyen d'accès le plus approprié à ces postes est choisi en tenant compte de la fréquence de circulation, de la hauteur à atteindre et de la durée d'utilisation. Ce moyen garantit l'accès dans des conditions adaptées du point de vue ergonomique et permet de porter rapidement secours à toute personne en difficulté et d'assurer l'évacuation en cas de danger imminent.
La circulation en hauteur doit pouvoir s'effectuer en sécurité. Le passage, dans un sens ou dans l'autre, entre un moyen d'accès et des plates-formes, planchers ou passerelles ne doit pas créer de risques de chute.

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Article R4323-68

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Interdiction de travaux en hauteur en cas de conditions météorologiques ou environnementales défavorables

Résumé Il est interdit de travailler en hauteur si cela peut être dangereux pour la santé ou la sécurité des travailleurs.

Il est interdit de réaliser des travaux temporaires en hauteur lorsque les conditions météorologiques ou liées à l'environnement du poste de travail sont susceptibles de compromettre la santé et la sécurité des travailleurs.

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