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Chapitre III

Mesures d'organisation et conditions d'utilisation des équipements de travail et des équipements de protection individuelle

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Section 7

Autorisation de conduite pour l'utilisation de certains équipements de travail mobiles ou servant au levage de charges

R4323-55 — R4323-57

Code du travail

Section 6 : Dispositions particulières applicables aux équipements de travail mobiles

Article R4323-50

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Gabarit et profil des voies de circulation pour équipements mobiles

Résumé Les chemins pour les équipements mobiles doivent être larges et bien profilés pour qu'ils puissent se déplacer en sécurité sans obstacles.

Les voies de circulation empruntées par les équipements de travail mobiles ont un gabarit suffisant et présentent un profil permettant leur déplacement sans risque à la vitesse prévue par la notice d'instructions. Elles sont maintenues libres de tout obstacle.

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Article R4323-51

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles de circulation pour les équipements de travail mobiles

Résumé L'employeur doit fixer des règles pour que les équipements mobiles se déplacent en toute sécurité dans la zone de travail.

Lorsqu'un équipement de travail mobile évolue dans une zone de travail, l'employeur établit des règles de circulation adéquates et veille à leur bonne application.

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Article R4323-52

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mesures d'organisation pour éviter les risques liés aux équipements de travail mobiles

Résumé Pour éviter les accidents, les travailleurs à pied ne doivent pas se trouver dans les zones où se déplacent les équipements mobiles.

Des mesures d'organisation sont prises pour éviter que des travailleurs à pied ne se trouvent dans la zone d'évolution des équipements de travail mobiles.
Lorsque la présence de travailleurs à pied est néanmoins requise pour la bonne exécution des travaux, des mesures sont prises pour éviter qu'ils ne soient blessés par ces équipements.

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Article R4323-53

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Utilisation des équipements de travail mobiles à moteur à combustion

Résumé Les machines mobiles avec un moteur à combustion ne peuvent être utilisées que si l'air est sain pour les travailleurs.

Les équipements de travail mobiles munis d'un moteur à combustion ne sont introduits et employés dans les zones de travail que si est garanti dans ces zones, en quantité suffisante, un air ne présentant pas de risques pour la santé et la sécurité des travailleurs.

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Article R4323-54

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conditions de présence des travailleurs sur des équipements de travail mobiles

Résumé Sur les machines mobiles, les travailleurs doivent rester dans les zones sûres et la vitesse doit être réduite s'ils travaillent en mouvement.

La présence des travailleurs sur des équipements de travail mobiles mus mécaniquement n'est autorisée que sur des emplacements sûrs et aménagés à cet effet.
Si des travaux doivent être accomplis pendant le déplacement, la vitesse est adaptée.

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