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Section 8

Dispositions particulières applicables à l'exécution de travaux temporaires en hauteur et à certains équipements de travail utilisés à cette fin

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Sous-section 2

Travaux réalisés au moyen d'équipements de travail

R4323-62 — R4323-64

Code du travail

Sous-section 1 : Travaux réalisés à partir d'un plan de travail

Article R4323-58

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conditions de réalisation des travaux temporaires en hauteur

Résumé Pour travailler en hauteur, utilise un plan de travail sécurisé et confortable.

Les travaux temporaires en hauteur sont réalisés à partir d'un plan de travail conçu, installé ou équipé de manière à préserver la santé et la sécurité des travailleurs.
Le poste de travail est tel qu'il permet l'exécution des travaux dans des conditions ergonomiques.

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Article R4323-59

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dispositions sur les garde-corps pour prévenir les chutes de hauteur

Résumé Les garde-corps doivent être solides et bien fixés pour éviter les chutes.

La prévention des chutes de hauteur à partir d'un plan de travail est assurée :
1° Soit par des garde-corps intégrés ou fixés de manière sûre, rigides et d'une résistance appropriée, placés à une hauteur comprise entre un mètre et 1,10 m et comportant au moins :
a) Une plinthe de butée de 10 à 15 cm, en fonction de la hauteur retenue pour les garde-corps ;
b) Une main courante ;
c) Une lisse intermédiaire à mi-hauteur ;
2° Soit par tout autre moyen assurant une sécurité équivalente.

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Article R4323-60

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Utilisation des dispositifs de recueil souples en cas d'impossibilité de mise en place des garde-corps

Résumé Si on ne peut pas mettre des garde-corps, on utilise des filets pour éviter les chutes de plus de trois mètres.

Lorsque les dispositions de l'article R. 4323-59 ne peuvent être mises en œuvre, des dispositifs de recueil souples sont installés et positionnés de manière à permettre d'éviter une chute de plus de trois mètres.

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Article R4323-61

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Protection des travailleurs effectuant des travaux temporaires en hauteur

Résumé En hauteur, si on ne peut pas utiliser des protections collectives, il faut un système pour arrêter les chutes et ne pas laisser le travailleur seul.

Lorsque des dispositifs de protection collective ne peuvent être mis en œuvre à partir d'un plan de travail, la protection individuelle des travailleurs est assurée au moyen d'un système d'arrêt de chute approprié ne permettant pas une chute libre de plus d'un mètre ou limitant dans les mêmes conditions les effets d'une chute de plus grande hauteur.
Lorsqu'il est fait usage d'un tel équipement de protection individuelle, un travailleur ne doit jamais rester seul, afin de pouvoir être secouru dans un délai compatible avec la préservation de sa santé.
L'employeur précise dans une notice les points d'ancrage, les dispositifs d'amarrage et les modalités d'utilisation de l'équipement de protection individuelle.

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