Code du travail

Section 2 : Installation des équipements de travail

Article R4323-6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Installation des équipements de travail

Résumé Les équipements de travail doivent être fixés pour rester en place pendant leur utilisation.

Les équipements de travail et leurs éléments sont installés et doivent pouvoir être utilisés de manière à assurer leur stabilité.

Article R4323-7

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Installation des équipements de travail

Résumé Les équipements de travail doivent être installés pour éviter les dangers et faciliter le travail en toute sécurité.

Les équipements de travail sont installés, disposés et utilisés de manière à réduire les risques pour les utilisateurs de ces équipements et pour les autres travailleurs.
Ils sont installés, ainsi que leurs éléments, de façon à permettre aux travailleurs d'accomplir les opérations de production et de maintenance dans les meilleures conditions de sécurité possibles.

Article R4323-8

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Conditions d'installation des équipements de travail

Résumé Les équipements de travail doivent être installés avec assez d'espace autour pour éviter les accidents.

Un espace libre suffisant est prévu entre les éléments mobiles des équipements de travail et les éléments fixes ou mobiles de leur environnement.

Article R4323-9

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Organisation de l'environnement de travail pour la sécurité des énergies et substances

Résumé Le lieu de travail doit être organisé pour que les énergies et substances soient utilisées en toute sécurité.

L'environnement de travail est organisé de telle sorte que toute énergie ou substance utilisée ou produite puisse être amenée et évacuée en toute sécurité.

Article R4323-10

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Installation des équipements de travail

Résumé Les équipements de travail doivent être placés pour ne pas gêner les outils de sécurité et de maintenance.

Les équipements de travail et leurs éléments sont implantés de telle sorte qu'ils ne s'opposent pas à l'emploi des outils, accessoires, équipements et engins nécessaires pour exécuter en toute sécurité les opérations de mise en œuvre et de réglage relevant de l'opérateur, ou les opérations de maintenance.

Article R4323-11

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Installation des équipements de travail

Résumé Les équipements de travail doivent être installés pour que les travailleurs puissent les utiliser en toute sécurité.

Les équipements de travail sont installés et, en fonction des besoins, équipés de telle sorte que les travailleurs puissent accéder et se maintenir en sécurité et sans fatigue excessive à tous les emplacements nécessaires pour l'utilisation, le réglage et la maintenance de ces équipements et de leurs éléments.

Article R4323-12

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Largeur des passages et allées de circulation des travailleurs

Résumé Les couloirs de passage pour les travailleurs doivent faire au moins 80 cm de large et être sûrs.

Les passages et les allées de circulation des travailleurs entre les équipements de travail ont une largeur d'au moins 80 centimètres.
Le profil et l'état du sol de ces passages et les allées permettent le déplacement en sécurité.

Article R4323-13

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Interdiction de poste de travail dans le champ d'une zone de projection d'éléments dangereux

Résumé Ne mettez pas un poste de travail là où des objets dangereux peuvent voler.

Aucun poste de travail permanent ne peut être situé dans le champ d'une zone de projection d'éléments dangereux.